Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.bonsceau.com est édité par la société DASI exploitant la marque Bonsceau ; Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1500,00 €, enregistrée au RCS de Lyon sous le SIREN 989 590 286 - Numéro de TVA FR25989590286 - dont le siège social est situé au 1 rue Julien Peyhorgue, 69110 Villeurbanne, France.
La société est joignable par téléphone au 04 82 53 37 23 et par email à l'adresse contact@bonsceau.com.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Sarah DA SILVA GOMES, représentant légal de la société DASI.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH, Société par action simplifiée (SAS), au capital de 50 000 000 €, enregistrée au RCS de Lille Métropole sous le SIRET 424 761 419 00045 Code APE 2620Z, N° TVA FR22 424 761 419 et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. Site internet de contact d'OVH : www.ovhcloud.com.
4. Conception du site
Le site a été conçu par Superpictor, Société par action simplifiée (SAS) au capital de 2333 €, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 814 005 328 00038, dont le siège social est situé : 31 rue Grenette, 69002 Lyon, France. Site internet de contact de Superpictor : www.superpictor.com.
5. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure et l’ensemble de ses contenus — notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, vidéos, logos, marques, documents et bases de données — sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété de la société DASI ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
La marque, le nom et le logo Bonsceau ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
Crédits photographiques : Bonsceau.
6. Informations publiées
Bonsceau s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Ces informations sont néanmoins données à titre général et peuvent évoluer, notamment en fonction des stocks de cuir, des possibilités de personnalisation et des contraintes de fabrication.
Les photographies et représentations des produits sont indicatives. Les couleurs peuvent varier selon les écrans et les cuirs véritables peuvent présenter des différences naturelles de grain, de teinte ou de texture.
7. Disponibilité du site
Bonsceau met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accès au site. Celui-ci peut toutefois être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en raison d’un événement indépendant de notre volonté.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites édités par des tiers. Bonsceau n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être responsable de leur disponibilité, de leurs pratiques ou des informations qu’ils publient.
9. Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données personnelles sont décrites dans notre « Politique de confidentialité ».
Les visiteurs peuvent gérer leurs préférences depuis le lien « Gérer mes cookies » accessible sur le site.
10. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.